S-2.1, r. 4 - Code de sécurité pour les travaux de construction

Article 2.8.5 Versions de la disposition

2015-12-31

2.8.5. Manoeuvre de recul: Lorsqu’il est nécessaire qu’un véhicule automoteur visé au paragraphe 2 de l’article 3.10.12 effectue une manoeuvre de recul dans une zone où il y a présence ou circulation de personnes et que cette manoeuvre de recul peut compromettre leur sécurité, la manoeuvre doit être effectuée dans une aire de recul où personne ne peut circuler à pied, ou à l’aide d’un signaleur de chantier qui doit diriger le conducteur tout au long de celle-ci.

Lorsqu’une manoeuvre de recul est dirigée par un signaleur, celui-ci doit utiliser un moyen de télécommunication bidirectionnelle pour guider le conducteur. Toutefois, lorsque le véhicule recule d’une distance de moins de 10 m, le signaleur peut utiliser le code de signaux manuels indiqués au plan de circulation, le cas échéant.

D. 1078-2015, a. 3.